Mairie deMtsamboro
Mes démarches
Carte d'identité & PasseportÉtat civilUrbanismeStationnementInscriptions scolaires
Tous les services →
La Municipalité
Le MaireLes élusLes servicesDélibérationsMarchés publicsRecrutement
Vivre à Mtsamboro
Petite enfanceJeunesse & sportSolidaritésLogementSantéTransports
Sortir & Découvrir
Îlot M'TsamboroPlages & sentiersPatrimoineAgenda culturelMarchés & artisans
Associations
AnnuaireDemander une subventionRéserver une salle
Accueil›La mairie›Délibérations
Transparence

Délibérations

Les délibérations du conseil municipal de Mtsamboro : les décisions officielles de la commune, consultables et téléchargeables.

Les délibérations

Les délibérations votées depuis le début du mandat (mars 2026) seront publiées ici au format PDF, accompagnées de leur ordre du jour. Les documents antérieurs restent consultables au registre des délibérations en mairie.

Aucun document n'est encore publié : la numérisation des délibérations est en cours, les fichiers seront ajoutés au fil des séances.

Demander une délibération

Tout citoyen peut consulter le registre des délibérations en mairie sur simple demande. Pour une copie, adressez-vous au secrétariat du conseil.

Secrétariat du conseil
0269 62 10 00
Email
contact@namaqil.dev
Mairie deMtsamboro

Mairie de Mtsamboro — Place de la mairie, 97630 Mtsamboro, Mayotte. Standard 0269 62 10 00.

La mairie
  • Le Maire
  • Les élus
  • Les services
  • Conseil municipal
  • Délibérations
Démarches
  • État civil
  • Urbanisme
  • Inscriptions
  • Marchés publics
  • Recrutement
Pratique
  • Contact
  • Plan
  • Horaires
  • Mentions légales
  • Accessibilité
© 2026 Commune de Mtsamboro · Site officiel · Mayotte, République françaiseRépublique française · Préfecture de Mayotte